Conditions Générales de Vente (CGV)

Plume & Conseil est une activité exercée par Victoria Fargier dans le cadre d’un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise (CAPE) au sein de la coopérative d’activité et d’emploi Escale Création.

Dans ce cadre, les prestations réalisées pour des clients professionnels sont soumises aux Conditions Générales de Vente applicables au sein d’Escale Création.

Les Conditions Générales de Vente applicables à chaque mission sont communiquées au client avec les documents contractuels correspondants, notamment le devis ou le contrat.

Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la conclusion de la commande.

Les modalités propres à chaque mission — nature et périmètre de la prestation, livrables, prix, délais, échéancier éventuel et conditions particulières — sont précisées dans le devis, l’offre commerciale ou le contrat remis au client.

Plume & Conseil — Victoria Fargier
Activité exercée au sein d’Escale Création
SCIC SA à capital variable
5 rue Simone Veil, Bât. Initial
69200 Vénissieux
SIRET : 480 127 414 00021
RCS Lyon : 480 127 414
TVA intracommunautaire : FR57 480 127 414

Contact : [email protected]
Téléphone : 06 78 59 81 67